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Microsoft Internet Explorer
Licence : 1

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final Microsoft (le "CLUF") est un contrat lgal entre vous (personne physique ou personne morale unique) et Microsoft Corporation, applicable au produit logiciel Microsoft identifi ci-dessus, qui inclut une documentation "en ligne" ou lectronique et qui peut inclure aussi des programmes d'ordinateur, des supports associs, et une documentation imprime (le "PRODUIT LOGICIEL" ou "LOGICIEL"). En installant, en copiant, ou en utilisant de quelque autre manire le PRODUIT LOGICIEL, vous reconnaissez tre li par les termes du prsent CLUF. Si vous tes en dsaccord avec les termes de ce CLUF, vous n'tes pas authoris  utiliser ce PRODUIT LOGICIEL.

LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le PRODUIT LOGICIEL est protg par la rglementation et les traits internationaux en matire de droit d'auteur, ainsi que par les autres rglementations et traits internationaux en matire de proprit intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu mais concd sous licence.

1. CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concde les droits ci-aprs :

*  Logiciel. Vous tes autoris  installer et  utiliser un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un ordinateur unique. Si le PRODUIT LOGICIEL inclut une fonctionnalit qui permet  votre ordinateur unique de fonctionner comme serveur de rseau, un nombre indtermin d'ordinateurs ou de stations de travail peuvent accder aux services de rseau de base de ce serveur et utiliser ces services. Une description des services de rseau de base figure dans la documentation imprime qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.

*  Stockage/Utilisation en rseau. Vous tes autoris  stocker ou installer un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un dispositif de stockage, tel qu'un serveur de rseau, utilis exclusivement pour installer ou pour excuter le PRODUIT LOGICIEL sur vos autres ordinateurs au moyen d'un rseau interne. Toutefois, vous devez acqurir et ddier une licence pour chaque ordinateur distinct sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est install ou fonctionne  partir du dispositif de stockage. Une licence du PRODUIT LOGICIEL ne peut tre partage ou utilise de manire concomitante sur des ordinateurs distincts.

*  License Pak. Si vous avez acquis ce CLUF dans un Microsoft License Pak, vous tes autoris  effectuer des copies supplmentaires du logiciel d'ordinateur compris dans le PRODUIT LOGICIEL, dans la limite du nombre de copies autoris sur l'exemplaire imprim de ce CLUF, ainsi qu' utiliser chacune de ces copies de la manire dcrite ci-dessus.

2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
*  Limitations relatives  l'ingnierie  rebours,  la dcompilation et au dsassemblage. Vous n'tes pas autoris  reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL,  le dcompiler ou  le dsassembler, sauf dans la mesure o ces oprations seraient expressment permises par la rglementation applicable nonobstant la prsente limitation.

*  Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concd sous licence en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.

*  Location. Vous n'tes pas autoris  prter ou  donner en location le PRODUIT LOGICIEL.

*  Transfert de logiciel. Vous n'tes autoris  transfrer l'ensemble de vos droits prvus par ce CLUF qu' titre permanent, uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert de l'ORDINATEUR,  condition que vous n'en conserviez aucun exemplaire, que vous transfriez la totalit du PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la documentation imprime, toute mise  jour, le prsent CLUF et, s'il existe, le Certificat d'Authenticit), et que le bnficiaire accepte les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise  jour, tout transfert doit comporter toutes les versions antrieures du PRODUIT LOGICIEL.

*  Rsiliation. Sans prjudice de tous autres droits, Microsoft pourra rsilier ce CLUF si vous ne respectez pas les termes de ce CLUF. Dans ce cas, vous devrez dtruire tous les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous ses composants.

3. MISES A JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise  jour d'un autre produit, qu'il s'agisse d'un produit Microsoft ou d'un produit d'un autre fournisseur, vous ne pouvez utiliser ou transfrer le PRODUIT LOGICIEL qu'en association avec ce produit mis  jour,  moins que vous ne dtruisiez le produit mis  jour. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise  jour d'un produit Microsoft, vous pouvez dsormais utiliser ce produit mis  jour, uniquement en conformit avec les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise  jour d'un composant d'un ensemble de logiciels que vous avez obtenus sous licence comme un produit unique, le PRODUIT LOGICIEL peut tre utilis et transfr uniquement comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut tre dissoci pour tre utilis sur plus d'un ordinateur.

4. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de proprit et droits d'auteurs relatifs au PRODUIT LOGICIEL (y compris, de manire non limitative, ceux affrents  toute image, mini-application, photographie, animation, musique, tout lment vido ou sonore et tout texte intgrs au LOGICIEL),  la documentation imprime qui l'accompagne et  toute copie du PRODUIT LOGICIEL, sont dtenus par Microsoft ou par ses fournisseurs. Le PRODUIT LOGICIEL est protg par la rglementation et les traits internationaux en matire de droit d'auteur. Par consquent, vous devez traiter le PRODUIT LOGICIEL comme tout autre lment protg par le droit d'auteur, sauf que vous tes autoris (a) soit  faire une copie du PRODUIT LOGICIEL uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage, (b) soit  installer le PRODUIT LOGICIEL sur un disque dur unique,  condition de conserver l'original uniquement pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'tes pas autoris  effectuer des copies de la documentation imprime qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL.

5. LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le PRODUIT LOGICIEL vous soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les types et les formats des supports qui vous sont fournis, vous ne pouvez utiliser que le support compatible avec votre ordinateur unique. Vous n'tes pas autoris  utiliser ou  installer l'autre support sur un autre ordinateur. Vous n'tes pas autoris  prter,  donner en location ou  transfrer, de quelque autre manire que ce soit, l'autre support  un autre utilisateur, sauf dans le cadre d'un transfert  titre permanent (tel que prvu ci-dessus) du PRODUIT LOGICIEL.

Si vous avez achet votre produit Microsoft(r) en FRANCE, les limites de garantie suivantes vous concernent:


LIMITES DE GARANTIE - Microsoft garantit, sous rserve d'une exploitation dans des conditions normales d'utilisation, a) que le LOGICIEL permettra une utilisation conforme, pour l'essentiel, aux performances dfinies dans le(s) manuel(s) accompagnant le LOGICIEL, pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date de son acquisition, et b) que les supports et matriels de Microsoft fournis avec le LOGICIEL sont exempts de vice de fabrication ; cette dernire garantie tant limite  une anne  compter de la date d'acquisition du LOGICIEL. Toute garantie intrinsque, de quelque nature que ce soit, sera limite  quatre-vingt-dix (90) jours pour le LOGICIEL et  un (1) an pour les supports et matriels et ce, sous les mmes rserves.

RECOURS DU CLIENT - En cas de dfectuosit, les obligations de Microsoft et les droits de l'utilisateur se limiteront, au choix de Microsoft, soit a) au remboursement du prix pay, soit b)  la rparation ou au remplacement du LOGICIEL ou du matriel non conforme  la garantie limite de Microsoft qui est envoy  Microsoft accompagn d'une copie du justificatif d'achat du LOGICIEL. Toutefois, la garantie limite de Microsoft ne sera pas applicable au cas o la dfectuosit rsulterait d'un accident, d'un abus ou d'une mauvaise utilisation. Tout LOGICIEL de remplacement sera garanti pour la priode de la garantie d'origine restant  courir, ou trente (30) jours suivant la date de remplacement au cas o cette dernire priode serait plus longue.

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE - MICROSOFT N'ASSUME AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE ET A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL, LES MANUELS, LA DOCUMENTATION L'ACCOMPAGNANT OU TOUT SUPPORT OU MATERIEL FOURNI, ET NOTAMMENT DES GARANTIES POUR LA COMMERCIALISATION DE TOUS PRODUITS EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL, OU DE L'UTILISATION DU LOGICIEL POUR USAGE DETERMINE.

ABSENCE DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS - EN AUCUN CAS MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT PERTE D'EXPLOITATION, PERTE DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PRODUIT MICROSOFT, MEME SI MICROSOFT A ETE PREVENU DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. EN TOUT ETAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITE DE MICROSOFT NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYE POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL. AFIN DE DETERMINER SI LA LIMITE DE RESPONSABILITE DE MICROSOFT A ETE ATTEINTE, IL SERA TENU COMPTE DE L'ENSEMBLE DES SOMMES QUI AURAIENT EVENTUELLEMENT ETE REGLEES PAR MICROSOFT A CE TITRE.

Le prsent accord est rgi par le droit franais. Tout litige qui en rsulterait sera de la comptence exclusive des tribunaux du sige social de la socit Microsoft France.

Au cas o vous auriez des questions concernant cette licence ou que vous dsiriez vous mettre en rapport avec Microsoft pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter la succursale Microsoft desservant votre pays, dont l'adresse est fournie dans ce produit, ou crire  : Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington  98052-6399.

Si vous avez acquis votre produit Microsoft(r) au CANADA, la garantie limite suivante vous concerne:


GARANTIE LIMITEE - Microsoft garantit que (a) la performance du LOGICIEL sera substantiellement en conformit avec le(s) manuel(s) de produits qui accompagne(nt) le LOGICIEL pour une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de rception ; et (b) tout matriel fourni par Microsoft accompagnant le LOGICIEL sera exempt de dfaut de matire premire ou de vice de fabrication dans des conditions normales d'utilisation et d'entretien pour une priode d'un an  compter de la date de rception. Toute garantie implicite concernant le LOGICIEL et le matriel est limite  quatre-vingt-dix (90) jours et un (1) an, respectivement.

RECOURS DU CLIENT - La seule obligation de Microsoft et votre recours exclusif seront, au choix de Microsoft, soit (a) le remboursement du prix pay ou (b) la rparation ou le remplacement du LOGICIEL ou du matriel qui n'est pas conforme  la Garantie Limite de Microsoft et qui est retourn  Microsoft avec une copie de votre reu. Cette Garantie Limite est nulle si le dfaut du LOGICIEL ou du matriel est caus par un accident, un traitement abusif ou une mauvaise application. Tout LOGICIEL de remplacement sera garanti pour le reste de la priode de garantie initiale ou pour trente (30) jours, selon laquelle de ces deux priodes est la plus longue.

AUCUNE AUTRE GARANTIE - MICROSOFT DESAVOUE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NE SE LIMITANT PAS AUX GARANTIES IMPLICITES DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL, LE(S) MANUEL(S) DE PRODUITS, LA DOCUMENTATION ECRITE ET TOUT MATERIEL QUI L'ACCOMPAGNENT. CETTE GARANTIE LIMITEE VOUS ACCORDE DES DROITS JURIDIQUES SPECIFIQUES.

PAS D'OBLIGATION POUR LES DOMMAGES INDIRECTS - MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS N'AURONT D'OBLIGATION EN AUCUNE CIRCONSTANCE POUR TOUT AUTRE DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES ENTRAINES PAR LA PERTE DE BENEFICES, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D'INFORMATION COMMERCIALE OU TOUTE AUTRE PERTE PECUNIAIRE) DECOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE PRODUIT MICROSOFT, ET CE, MEME SI MICROSOFT A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN TOUT CAS, LA SEULE OBLIGATION DE MICROSOFT EN VERTU DE TOUTE DISPOSITION DE CETTE CONVENTION SE LIMITERA AU MONTANT EN FAIT PAYE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL.

La prsente Convention est rgie par les lois de la province d'Ontario, Canada. Chacune des parties  la prsente reconnat irrvocablement la comptence des tribunaux de la province d'Ontario et consent  instituer tout litige qui pourrait dcouler de la prsente auprs des tribunaux situs dans le district judiciaire de York, province d'Ontario.

Au cas o vous auriez des questions concernant cette licence ou que vous dsiriez vous mettre en rapport avec Microsoft pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter la succursale Microsoft desservant votre pays, dont l'adresse est fournie dans ce produit, ou crire  : Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington  98052-6399.

If you acquired your Microsoft(r) Product in CANADA, the following limited warranty applies to you:


LIMITED WARRANTY - Microsoft warrants that (a) the SOFTWARE will perform substantially in accordance with the accompanying Product Manual(s) for a period of 90 days from the date of receipt; and (b) any Microsoft supplied hardware accompanying the SOFTWARE will be free from defects in materials and workmanship under normal use and service for a period of one year from the date of receipt. Any implied warranties on the SOFTWARE and hardware are limited to 90 days and one (1) year, respectively.

CUSTOMER REMEDIES - Microsoft's entire liability and your exclusive remedy shall be, at Microsoft's option, either (a) return of the price paid or (b) repair or replacement of the SOFTWARE or hardware that does not meet Microsoft's Limited Warranty and which is returned to Microsoft with a copy of your receipt. This Limited Warranty is void if failure of the SOFTWARE or hardware has resulted from accident, abuse, or misapplication. Any replacement SOFTWARE will be warranted for the remainder of the original warranty period or 30 days, whichever is longer.

NO OTHER WARRANTIES - MICROSOFT DISCLAIMS ALL OTHER WARRANTIES, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, WITH RESPECT TO THE SOFTWARE, THE ACCOMPANYING PRODUCT MANUAL(S) AND WRITTEN MATERIALS, AND ANY ACCOMPANYING HARDWARE. THIS LIMITED WARRANTY GIVES YOU SPECIFIC LEGAL RIGHTS.

NO LIABILITY FOR CONSEQUENTIAL DAMAGES - IN NO EVENT SHALL MICROSOFT OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY OTHER DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF BUSINESS INFORMATION, OR OTHER PECUNIARY LOSS) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THIS MICROSOFT PRODUCT, EVEN IF MICROSOFT HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. IN ANY CASE, MICROSOFT'S ENTIRE LIABILITY UNDER ANY PROVISION OF THIS AGREEMENT SHALL BE LIMITED TO THE AMOUNT ACTUALLY PAID BY YOU FOR THE SOFTWARE.

This Agreement is governed by the laws of the Province of Ontario, Canada. Each of the parties hereto irrevocably attorns to the jurisdiction of the courts of the Province of Ontario and further agrees to commence any litigation which may arise hereunder in the courts located in the Judicial District of York, Province of Ontario.

Should you have any questions concerning this Agreement, or if you desire to contact Microsoft for any reason, please use the address information enclosed in this product to contact the Microsoft subsidiary serving your country or write:  Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington  98052-6399.

L'acquisition du produit Microsoft(r) au BENELUX est gouverne par les limites de garantie suivantes:


LIMITES DE GARANTIE - Microsoft garantit (a) la performance gnrale du LOGICIEL conformment aux indications donnes par le(s) manuel(s) pour une dure de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de rception ; (b) la bonne qualit du matriel fourni par Microsoft et accompagnant le LOGICIEL ainsi que sa fabrication soigne pour une dure d'un (1) an  compter de la date de rception dans des conditions normales d'emploi et d'entretien. Toutes garanties tacites concernant le LOGICIEL et le matriel sont limites  une dure de quatre-vingt-dix (90) jours pour le logiciel et  un (1) an pour le matriel.

RECOURS DU CONSOMMATEUR - En cas de responsabilit de la part de Microsoft, les recours du consommateur consisteront au gr de Microsoft soit dans (a) le remboursement du prix pay  l'achat, soit dans (b) la rparation ou le remplacement du LOGICIEL ou du matriel qui ne rpondrait pas aux termes de la garantie limite de Microsoft aprs le retour  Microsoft du LOGICIEL ou du matriel accompagn d'une copie du reu. Cette garantie sera nulle si la non-performance du LOGICIEL ou du matriel est le rsultat d'un accident, d'un abus ou d'une utilisation errone quelconque. Tout LOGICIEL offert en remplacement sera garanti jusqu' expiration de la garantie d'origine du premier LOGICIEL ou pendant une dure de trente (30) jours, la priode la plus longue tant applicable.

LIMITATIONS DE LA GARANTIE - MICROSOFT REFUSE D'APPLIQUER TOUTES AUTRES GARANTIES EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LA BONNE QUALITE ET L'UTILISATION SPECIFIQUE A LAQUELLE LE LOGICIEL, LE(S) MANUEL(S), DOCUMENT(S) ECRIT(S) ET TOUT MATERIEL L'ACCOMPAGNANT SONT DESTINES. CETTE GARANTIE RESTREINTE N'EXCLUT PAS LES DROITS AUX TERMES DE LA LOI.

EXCLUSION DE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE INDIRECT - EN AUCUN CAS, MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES D'UN DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, INCIDENT OU SUBSEQUENT (Y COMPRIS ET SANS Y ETRE LIMITE, TOUT DOMMAGE POUR MANQUE A GAGNER, INTERRUPTION, PERTE DE DONNEES OU TOUT AUTRE DOMMAGE ECONOMIQUE) RESULTANT DE TOUTE UTILISATION OU DE TOUTE IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PRODUIT MICROSOFT, MEME SI LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE A DEJA ETE PORTEE A LA CONNAISSANCE DE MICROSOFT. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITE DE MICROSOFT, CONFORMEMENT AUX TERMES DE CE CONTRAT, SERA LIMITEE AU MONTANT DU PRIX D'ACHAT PAYE POUR LE LOGICIEL.

Le prsent accord est rgi par le droit des Pays-Bas.

Au cas o vous auriez des questions concernant cette licence ou que vous dsiriez vous mettre en rapport avec Microsoft pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter la succursale Microsoft desservant votre pays, dont l'adresse est fournie dans ce produit, ou crire :  Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington  98052-6399.

Si vous avez acquis votre produit Microsoft(r) en SUISSE (FRANAIS), la garantie limite ci-aprs vous est applicable:


LIMITATION DE LA GARANTIE	Microsoft garantit (a) que le LOGICIEL permet une utilisation conforme, pour l'essentiel, aux spcifications dfinies dans le(s) manuel(s) pour l'utilisateur accompagnant le LOGICIEL, pendant une priode de 90 jours suivant la date de rception, et (b) que tout support et matriel de Microsoft fourni avec le LOGICIEL est exempt de dfauts de fabrication et de matriel; cette dernire garantie tant limite  une priode d'une anne  compter de la date de rception du LOGICIEL sous rserve de conditions d'usage et de maintenance normales. Toute garantie lgale relative au LOGICIEL et au matriel fourni est limite  une priode de quatre-vingt-dix jour et d'une anne respectivement. Certains Etats ne permettent pas la limitation de la garantie lgale; en consquence, la limitation qui prcde pourrait ne pas vous tre applicable. Microsoft s'engage  fournir cette garantie en tant que fabricant du produit; toute action en garantie ou en responsabilit contre le distributeur chez qui vous avez acquis le produit n'est ni remplace ni limite par la prsente clause. 

DROITS DU CLIENT	La responsabilit globale de Microsoft et votre droit sera uniquement le suivant, selon le choix unilatral de Microsoft: (a) soit la restitution du prix pay, (b) soit la rparation ou le remplacement du LOGICIEL ou du matriel qui n'est pas conforme  la garantie limite de Microsoft, tant entendu que le LOGICIEL ou le matriel doivent dans ce cas tre retourns  Microsoft avec copie de la quittance. La prsente garantie limite n'est pas applicable si le dfaut du LOGICIEL ou du matriel est caus par un accident, abus ou mauvaise utilisation. Tout LOGICIEL de remplacement est garanti pour la priode de la garantie d'origine restant  courir ou 30 jours, suivant la date de remplacement au cas o cette dernire priode serait plus longue. Vous ne pouvez bnficier d'aucun de ces droits ni d'aucune prestation de service aprs-vente pour le produit offerte par Microsoft pour cette version amricaine du produit en dehors des Etats-Unis d'Amrique sans la preuve de ce que vous avez achet le produit par une source non-amricaine autorise.

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE	DANS TOUTE LA MESURE ADMISSIBLE SELON LA LOI APPLICABLE, MICROSOFT EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE OU LEGALE, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES LEGALES QUE LE PRODUIT A LES QUALITES QU'IL EST RAISONNABLE D'EXIGER POUR QU'IL SOIT UTILISABLE POUR LE BUT GENERAL POUR LEQUEL IL EST VENDU, RELATIVES AU LOGICIEL, LES MANUELS, LA DOCUMENTATION L'ACCOMPAGNANT OU TOUT SUPPORT OU MATERIEL FOURNI. LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE VOUS CONFERE DES DROITS PRECIS. IL SE PEUT QUE VOUS DISPOSIEZ D'AUTRES DROITS LESQUELS PEUVENT VARIER D'ETAT EN ETAT SELON LA LOI QUI Y EST EN VIGUEUR. 

EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT  DANS TOUTE LA MESURE ADMISSIBLE SELON LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS MICROSOFT OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT TRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS NOTAMMENT LE GAIN MANQUE, TOUT DOMMAGE DU A LA PERTE D'EXPLOITATION, A LA PERTE DE DONNEES DE NATURE COMMERCIALE OU A TOUTES AUTRES DONNEES ET Y COMPRIS TOUT AUTRE DOMMAGE ECONOMIQUE) QUI SE SERAIT PRODUIT EN RELATION AVEC L'UTILISATION DU PRODUIT MICROSOFT ANNEXE OU A LA SUITE DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PRODUIT ANNEXE, LORS MEME QUE MICROSOFT AURAIT EU CONNAISSANCE DE PAREILLE EVENTUALITE. EN TOUT ETAT DE CAUSE LA RESPONSABILITE DE MICROSOFT EST LIMITEE AU MONTANT QUI A ETE PAYE POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL. LA LIMITATION DE RESPONSABILITE QUI PRECEDE POURRAIT NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE CAR LA LOI DE CERTAINS ETATS NE PERMET PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR UN DOMMAGE INDIRECT OU CONSECUTIF OU TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT EN RAPPORT AVEC UNE VIOLATION DU CONTRAT PAR MICROSOFT.

Le prsent contrat est soumis  la loi de l'Etat de Washington, Etats-Unis d'Amrique. 

Au cas o vous auriez des questions concernant cette Licence ou que vous dsirez vous mettre en rapport avec Microsoft pour quelque raison que ce soit, veuillez contacter: Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399.

If you acquired your Microsoft(r) Product in ANY OTHER COUNTRY, the following limited warranty applies to you:


	LIMITED WARRANTY.  Microsoft warrants that (a) the SOFTWARE will perform substantially in accordance with the accompanying user documentation for a period of 90 days from the date of receipt; and (b) any Microsoft supplied hardware accompanying the SOFTWARE will be free from defects in materials and workmanship under normal use and service for a period of one year from the date of receipt.  Any implied warranties on the SOFTWARE and hardware are limited to 90 days and one (1) year, respectively.  Some states/jurisdictions do not allow limitations on duration of an implied warranty, so the above limitation may not apply to you.

	CUSTOMER REMEDIES.  Microsoft's entire liability and your exclusive remedy shall be, at Microsoft's option, either (a) return of the price paid or (b) repair or replacement of the SOFTWARE or hardware that does not meet Microsoft's Limited Warranty and which is returned to Microsoft with a copy of your receipt.  This Limited Warranty is void if failure of the SOFTWARE or hardware has resulted from accident, abuse, or misapplication.  Any replacement SOFTWARE will be warranted for the remainder of the original warranty period or 30 days, whichever is longer.  Neither these remedies nor any product support services offered by Microsoft are available for this U.S.A. version product outside of the United States of America without proof of purchase from an authorized non-U.S. source.

	NO OTHER WARRANTIES.  TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, MICROSOFT DISCLAIMS ALL OTHER WARRANTIES, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, WITH RESPECT TO THE SOFTWARE, THE ACCOMPANYING PRODUCT MANUAL(S) AND WRITTEN MATERIALS, AND ANY ACCOMPANYING HARDWARE.  THIS LIMITED WARRANTY GIVES YOU SPECIFIC LEGAL RIGHTS.  YOU MAY HAVE OTHERS WHICH VARY FROM STATE/JURISDICTION TO STATE/JURISDICTION.

	NO LIABILITY FOR CONSEQUENTIAL DAMAGES.  TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, IN NO EVENT SHALL MICROSOFT OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE FOR ANY OTHER DAMAGES WHATSOEVER (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, LOSS OF BUSINESS INFORMATION, OR OTHER PECUNIARY LOSS) ARISING OUT OF THE USE OF OR INABILITY TO USE THIS MICROSOFT PRODUCT, EVEN IF MICROSOFT HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.  IN ANY CASE, MICROSOFT'S ENTIRE LIABILITY UNDER ANY PROVISION OF THIS AGREEMENT SHALL BE LIMITED TO THE AMOUNT ACTUALLY PAID BY YOU FOR THE SOFTWARE.  BECAUSE SOME STATES/JURISDICTIONS DO NOT ALLOW THE EXCLUSION OR LIMITATION OF LIABILITY FOR CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, THE ABOVE LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.

U.S. GOVERNMENT RESTRICTED RIGHTS

The SOFTWARE and user documentation are provided with RESTRICTED RIGHTS.  Use, duplication, or disclosure by the Government is subject to restrictions as set forth in subparagraph (c)(1)(ii) of the Rights in Technical Data and Computer Software clause at DFARS 252.227-7013 or subparagraphs (c)(1) and (2) of the Commercial Computer Software--Restricted Rights at 48 CFR 52.227-19, as applicable.  Manufacturer is Microsoft Corporation/One Microsoft Way/Redmond, Washington  98052-6399.

This Agreement is governed by the laws of the State of Washington, U.S.A.

Should you have any questions concerning this Agreement, or if you desire to contact Microsoft for any reason, please write:  Microsoft Customer Sales and Service, One Microsoft Way, Redmond, Washington 98052-6399.
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
 
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                  
                                                                                                                                   